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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE
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FRUGIBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUGIBIO
ALTERBIO FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98736703
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque FRUGIBIO

Déposée le 10 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUGIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTERBIO FRANCE domicilié(e) Zone du Grand Saint-Charles, Rue de Madrid, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 431 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTERBIO FRANCE S.A.R.L. - France.

La marque FRUGIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUGIBIO est expirée depuis le 10 juin 2008.

ALTERBIO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Bio de préférence , CBIO CDRIVE , Bio de terroirs , Mon bébé mange bio , Cbio Cmarché , Les Maîtres Dattiers , LA TRIBU KIVIBIO , LES JUS DE SOLEIL ALTERBIO , Noria , Le Carré Arago


ALTERBIO FRANCE (S.A.R.L.) - Zone du Grand Saint-Charles, Rue de Madrid, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 399431691


ALTERBIO FRANCE S.A.R.L. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Inscription le 8 octobre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°533492 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-08

Fruits et légumes secs Confiserie : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.